Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 13191 posée par Mme Claudine Lepage

    Promotion du programme « Jules Verne »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18049 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sélection sociale dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07564 posée par M. Gérard Dériot

    Scolarisation des roms

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13018 posée par Mme Catherine Deroche

    Bourse au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0974S posée par Mme Aline Archimbaud

    Refonte de l'éducation prioritaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02649 posée par Mme Samia Ghali

    Utilisation d'une partie de l'allocation de rentrée scolaire pour financer l'achat de matériel obligatoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10110 posée par M. Yves Détraigne

    Cantine à un euro

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10113 posée par M. Michel Savin

    Dispositif « cantine à 1 euro »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10524 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise en place de la cantine à un euro

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10562 posée par M. François Bonhomme

    Modalités de mise en oeuvre du dispositif « cantine à un euro »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible