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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 1396S posée par Mme Laurence Cohen

   Effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/03/2016

   Pertinence

2. Question n° 0809S posée par M. Michel Billout

   Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/06/2014

   Pertinence

3. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

4. Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

   Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   16/02/2012

   Pertinence

5. Question n° 1164S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Manque de personnels de vie scolaire au collège Maréchal Leclerc de Puteaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   20/01/2011

   Pertinence

6. Question n° 1138S posée par M. Robert Hue

   Suppression de quarante-trois postes RASED

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   23/12/2010

   Pertinence

7. Question n° 0299S posée par Mme Gélita Hoarau

   Titularisation des enseignants recrutés en CDD et augmentation des effectifs de l'IUFM de La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   25/09/2008

   Pertinence

8. Question n° 0937S posée par M. Roger Madec

   Situation des professeurs des écoles stagiaires de l'académie de Paris

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   16/02/2006

   Pertinence

9. Question n° 0438S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Restrictions budgétaires dans les établissements scolaires parisiens

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   25/02/2004

   Pertinence

10. Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau

    Conditions de scolarisation des enfants en bas âge

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    09/04/2003

    Pertinence