Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0946S posée par M. Daniel Reiner

    Localisation du CIGT « Myrabel » dans le sillon lorrain.

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26023 posée par M. André Vézinhet

    Interdiction de conduire des grosses cylindrées pour les conducteurs novices

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0056S posée par M. Rachel Mazuir

    Longueur des délais d'attente pour l'examen de conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0456S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Sapeurs pompiers et dérogation aux dispositions du permis probatoire

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0525S posée par Mme Catherine Procaccia

    Présentation à l'examen du permis de conduire

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1333S posée par M. Laurent Lafon

    Traversée de Villecresnes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible