Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0323S posée par M. Michel Le Scouarnec
Avenir des activités sociales et de santé
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
-
Question n° 0626S posée par M. François Marc
Alimentation électrique de la Bretagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 0555S posée par M. Pierre Laffitte
Évolution du budget de l'Institut français du pétrole
Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
-
Question n° 0669S posée par M. Jean Faure
Politique de diversification énergétique et de valorisation de la forêt française
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0220S posée par M. Victor Reux
Recherche et exploitation des gisements sous-marins à proximité de Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence