Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 08303 posée par M. Serge Andreoni

Situation et avenir de l'agriculture méditerranéenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08131 posée par M. Antoine Lefèvre

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/03/2009
Pertinence
Question n° 0464S posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir de l'élevage des chevaux de trait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07601 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Situation de la filière élevage bovin-viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07664 posée par Mme Christiane Demontès

Inquiétudes des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07488 posée par Mme Patricia Schillinger

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

Fédération nationale bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0196G posée par Mme Élisabeth Lamure

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/11/2008
Pertinence
Question n° 05937 posée par M. Michel Teston

Situation de l'élevage ovin français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/10/2008
Pertinence
Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés des éleveurs d'ovins

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

16/10/2008
Pertinence