Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1337S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés de l'élevage bovin

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0454S posée par M. Michel Doublet

    Financement du plan d'urgence pour l'agriculture

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0047S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la " prime à l'herbe "

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1174S posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Mesures en faveur des éleveurs de bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

    Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0663S posée par M. René-Pierre Signé

    Problèmes de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0651S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Prime compensatrice ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions de versement des primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé

    Politique agricole commune et élevage extensif

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0328S posée par M. Michel Moreigne

    Versement d'une avance de trésorerie aux éleveurs de bovins et d'ovins des 27 communes de la Creuse non reconnues sinistrées en 1989

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne