Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 09770 posée par M. Bernard Barraux

Eleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1990
Pertinence
Question n° 11561 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Mise en place d'un plan de restructuration de la profession agricole

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11859 posée par M. Daniel Percheron

Producteurs de viande bovine et ovine

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 16150 posée par M. Michel Crucis

Crise de l'élevage bovin et ovin en Vendée

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 21645 posée par M. Raymond Bouvier

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1992
Pertinence
Question n° 02166 posée par M. Jean Cluzel

Prise en charge des cotisations sociales des agriculteurs de l'Allier

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 00487 posée par M. André Lejeune

Éleveurs ovins: déséquilibre de niveau des compensations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02787 posée par M. Bernard Murat

Aide à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04026 posée par M. Roland Courteau

Situation préoccupante de l'élevage ovin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/04/2008
Pertinence