Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
-
Question n° 21858 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Droits à paiement unique et contrats d'agriculture durable
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 22318 posée par M. Claude Biwer
Préoccupations des éleveurs ovins de la Meuse à l'égard du découplage des aides de la PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 26336 posée par M. Georges Mouly
Revenus des éleveurs d'ovins
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 26854 posée par M. Roland Courteau
Politique agricole commune en faveur des éleveurs ovins
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 00619 posée par M. Roland Courteau
Filières ovines
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet
Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé
Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Réorientation de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 12541 posée par M. Alain Fauconnier
Identification électronique des ovins et des caprins
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 13389 posée par M. Alain Fauconnier
Situation des éleveurs ovins
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence