Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0186S posée par M. Guy Robert

Situation des éleveurs d' ovins

Réponse du ministère : Grands travaux

06/04/1990
Pertinence
Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conditions de versement des primes à l'élevage

Réponse du ministère : Culture

03/02/1999
Pertinence
Question n° 0651S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Prime compensatrice ovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1999
Pertinence
Question n° 0663S posée par M. René-Pierre Signé

Problèmes de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1999
Pertinence
Question n° 0834S posée par M. René-Pierre Signé

Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre

Réponse du ministère : Agriculture

23/05/2000
Pertinence
Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé

Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés des éleveurs d'ovins

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

16/10/2008
Pertinence
Question n° 0315S posée par M. René-Pierre Signé

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

23/10/2008
Pertinence
Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier

Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 0454S posée par M. Michel Doublet

Financement du plan d'urgence pour l'agriculture

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/02/2009
Pertinence