Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

Protection de l'agropastoralisme face aux loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 0835S posée par M. Claude Bérit-Débat

Prédation des troupeaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 11530 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 19239 posée par Mme Patricia Demas

Aides couplées ovines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19681 posée par M. Éric Gold

Maintien des aides couplées de la politique agricole commune pour la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1438S posée par M. Philippe Bonnecarrère

Maintien de l'aide couplée ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19864 posée par Mme Corinne Imbert

Inquiétudes de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/12/2020
Pertinence
Question n° 19935 posée par M. Jean Bacci

Aides couplées destinées à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 20113 posée par M. Jean-Yves Roux

Maintien des aides couplées pour les éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Pertinence
Question n° 21461 posée par M. Fabien Genet

Détresse des éleveurs ovins de Saône-et-Loire suite aux attaques du loup

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/03/2021
Pertinence