Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 0186S posée par M. Guy Robert

    Situation des éleveurs d' ovins

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions de versement des primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0651S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Prime compensatrice ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0663S posée par M. René-Pierre Signé

    Problèmes de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0834S posée par M. René-Pierre Signé

    Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

    Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé

    Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés des éleveurs d'ovins

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0315S posée par M. René-Pierre Signé

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier

    Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible