Recherche de questions

Questions avec réponses

38 questions

1. Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier

   Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   20/04/2000

   Pertinence

2. Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

   Perspectives de développement de la méthanisation agricole

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   22/09/2005

   Pertinence

3. Question n° 24147 posée par Mme Annie David

   Plan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 2008-2012

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   03/08/2006

   Pertinence

4. Question n° 26267 posée par M. Jean Louis Masson

   Conséquences de l'exploitation des éoliennes sur la réception des chaînes de télévision

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   15/02/2007

   Pertinence

5. Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau

   Émissions de dioxyde de carbone

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/07/2008

   Pertinence

6. Question n° 09876 posée par M. Louis Nègre

   Énergie - climat

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   06/08/2009

   Pertinence

7. Question n° 10307 posée par M. Bernard Piras

   Modification de l'article 47 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/10/2009

   Pertinence

8. Question n° 10662 posée par M. Thierry Repentin

   Modification de l'article 47 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   29/10/2009

   Pertinence

9. Question n° 10785 posée par M. Gérard Dériot

   Grenelle de l'environnement

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   05/11/2009

   Pertinence

10. Question n° 11917 posée par M. Hervé Maurey

    Développement des voitures à air comprimé

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    04/02/2010

    Pertinence