Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 38210 posée par M. René Trégouët

Mission interministérielle de l'effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/01/2002
Pertinence
Question n° 35470 posée par M. Roland Courteau

Protocole de Kyoto

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/10/2001
Pertinence
Question n° 32882 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Protocole de Kyoto

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/05/2001
Pertinence
Question n° 31697 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place par la mission interministérielle de l'effet de serre d'un site Internet consacré au changement climatique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/03/2001
Pertinence
Question n° 30998 posée par M. Gilbert Chabroux

Evolution climatique et environnement

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/02/2001
Pertinence
Question n° 29534 posée par M. André Maman

Reprise des négociations après l'échec de la conférence de La Haye sur le réchauffement climatique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

07/12/2000
Pertinence
Question n° 0402G posée par M. Roland Courteau

Changements climatiques et sommet de La Haye

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/11/2000
Pertinence
Question n° 28589 posée par M. André Maman

Difficultés de mise en uvre des directives européennes en matière d'environnement

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28619 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Lutte contre l'effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/10/2000
Pertinence
Question n° 27882 posée par M. André Maman

Résultats de la Conférence mondiale préparatoire sur le changement climatique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/09/2000
Pertinence