Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0278G posée par M. Franck Menonville

    Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0242C posée par M. Jean-Pierre Vial

    La désindustrialisation

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0019A posée par M. Pierre Laffitte

    Transition énergétique et plan climat

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17509 posée par M. Bernard Fournier

    Situation du secteur de l'ennoblissement textile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 36998 posée par M. René Trégouët

    Avion électronique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24636 posée par M. Serge Lepeltier

    Devoir d'exemplarité des administrations publiques en matière de maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24637 posée par M. Serge Lepeltier

    Politique en faveur du développement des énergies renouvelables

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24638 posée par M. Serge Lepeltier

    Accroissement des émissions de gaz carbonique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible