Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 14404 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la pollution de l'air à Lyon et à Paris

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06684 posée par M. Xavier Dugoin

    Pollution industrielle

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16311 posée par M. Marcel Vidal

    Lutte contre la pollution urbaine

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17904 posée par M. André Maman

    Dégradation de l'environnement en Europe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11629 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Production sidérurgique et quotas d'émission de CO2

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

    Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23473 posée par Mme Patricia Schillinger

    Industrie cimentière et émission de CO2

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0729S posée par M. Michel Boutant

    Application de la directive « quotas CO2 » pour l'industrie des tuiles et briques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05976 posée par M. Daniel Laurent

    Installations classées et secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau

    Danger des pollutions aux particules fines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible