Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

175 questions

  1. Question n° 0857G posée par M. Ronan Dantec

    Difficultés de la filière photovoltaïque française et nécessaire planification territoriale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0781G posée par M. Yannick Jadot

    Surcoûts de production des réacteurs EPR de 2e génération

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07104 posée par M. Stéphane Demilly

    Prix de l'électricité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06276 posée par M. Christian Klinger

    Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06310 posée par M. Christian Klinger

    Interdire les chaudières gaz dans le logement, un risque pour le pouvoir d'achat par la hausse de la facture d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06316 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05722 posée par Mme Christine Lavarde

    Devenir de la révision des contrats photovoltaiques de grande puissance antérieurs à 2011

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0165G posée par M. Jean-François Husson

    Hausse des factures d'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04477 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Modification des conditions permettant aux communes de bénéficier du bouclier tarifaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04441 posée par Mme Christine Herzog

    Abolition du mécanisme de formation du prix européen de l'électricité basé sur les énergies fossiles

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible