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1089 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
920 questions
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Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet
Situation des micro-centrales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Production d'électricité par éoliennes
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 15285 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Seuil des installations concernées par l'obligation d'achat de l'électricité éolienne
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 15467 posée par M. Michel Sergent
Fiscalité applicable au chauffage par le bois
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Ladislas Poniatowski
Politique d'indépendance énergétique
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 16537 posée par M. Philippe Richert
Incidence de l'augmentation du prix du mazout sur les boulangeries
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert
Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert
Conditions d'achat de l'électricité renouvelable
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence