Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 07288 posée par M. Jacques Machet

    Taxe d'équarrissage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07403 posée par M. Edouard Le Jeune

    Taxe d'équarrissage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 29032 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bilan du service public de l'équarrissage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0420S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Taxe à l'équarrissage

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16136 posée par M. Michel Doublet

    Décision de la Commission européenne concernant les taxes sur les achats de viandes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16183 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16184 posée par M. Bernard Fournier

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16185 posée par Mme Françoise Henneron

    Situation des entreprises de la boucherie : incidences de la décision de la Commission européenne du 14 décembre 2004

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16225 posée par M. Bernard Piras

    Taxes sur les achats de viande et Union européenne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16228 posée par M. Jean-René Lecerf

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible