Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

214 questions

Question n° 01966 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin des populations d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02175 posée par M. Roland Courteau

Action de prévention primaire en matière d'éducation alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02431 posée par M. Yves Détraigne

Soutien à l'élevage français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02565 posée par M. Roland Courteau

Objectif de 50 % de produits bio ou en circuit court pour la restauration scolaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02930 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation dramatique des agriculteurs en Moselle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03132 posée par M. Alain Fouché

Circuits courts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03738 posée par M. François Bonhomme

Étiquetage du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03742 posée par M. François Bonhomme

Promotion du dispositif Nutri-score

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03842 posée par Mme Colette Giudicelli

Évolution comptable des coopératives d'utilisation de matériel agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03887 posée par M. Yannick Vaugrenard

Règles d'affectation des subventions reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/03/2018
Pertinence