Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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922 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

876 questions

  1. Question n° 00052 posée par M. Jean Delaneau

    Hôpitaux: facturation des prix de journée

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00160 posée par M. Georges Mouly

    Classement de l'établissement public départemental de Cornil (Corrèze)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00346 posée par M. Charles de Cuttoli

    Statut des élus au Conseil supérieur des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00618 posée par M. Paul Girod

    Financement des établissements hospitaliers publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01165 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en valeur de la dimension européenne dans l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01580 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Scolarité: connaissance de l'Europe

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01736 posée par M. Georges Mouly

    Classement de l'établissement public départemental de Cornil (Corrèze)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01992 posée par M. Roger Husson

    Taxe d'apprentissage dans les départements concordataires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02019 posée par M. Michel Alloncle

    Avenir de l'établissement des construtions et armes navales de Ruelle (Charente)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02268 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en valeur de la dimension européenne dans l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible