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922 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
876 questions
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Question n° 00052 posée par M. Jean Delaneau
Hôpitaux: facturation des prix de journée
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 00160 posée par M. Georges Mouly
Classement de l'établissement public départemental de Cornil (Corrèze)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00346 posée par M. Charles de Cuttoli
Statut des élus au Conseil supérieur des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00618 posée par M. Paul Girod
Financement des établissements hospitaliers publics
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 01165 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mise en valeur de la dimension européenne dans l'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01580 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Scolarité: connaissance de l'Europe
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01736 posée par M. Georges Mouly
Classement de l'établissement public départemental de Cornil (Corrèze)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01992 posée par M. Roger Husson
Taxe d'apprentissage dans les départements concordataires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02019 posée par M. Michel Alloncle
Avenir de l'établissement des construtions et armes navales de Ruelle (Charente)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02268 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mise en valeur de la dimension européenne dans l'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence