Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

Question n° 00786 posée par M. Michel Charasse

Modalités de fonctionnement du FCTVA

Réponse du ministère : Intérieur

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01912 posée par M. Gérard Larcher

Transfert de l'hélistation de l'aérodrome de Guyancourt (Yvelines)

Réponse du ministère : Transports

13/10/1988
Pertinence
Question n° 02958 posée par M. Charles Ginésy

Modification de la loi relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles par les compagnies d'assurance

Réponse du ministère : Risques technologiques

05/01/1989
Pertinence
Question n° 10921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Construction d'un grand stade

Réponse du ministère : Premier ministre

19/07/1990
Pertinence
Question n° 13675 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Réhabilitation du site de l'ancienne poudrerie de Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Défense

07/02/1991
Pertinence
Question n° 15355 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Politique de l'établissement public d'aménagement de La Défense (Hauts-de-Seine) vis-à-vis des PME-PMI

Réponse du ministère : Équipement

23/05/1991
Pertinence
Question n° 15358 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Politique de l'établissement public d'aménagement de La Défense (Hauts-de-Seine) vis-à-vis des Nanterriens

Réponse du ministère : Équipement

23/05/1991
Pertinence
Question n° 01017 posée par M. André Fosset

Financement de la Grande Arche de la Défense

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 11372 posée par M. Rodolphe Désiré

Constitution d'un établissement public foncier à la Martinique

Réponse du ministère : Outre-mer

29/06/1995
Pertinence
Question n° 15038 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Projet d'arasement du barrage de Maisons-Rouges (Indre-et-Loire)

Réponse du ministère : Environnement

18/04/1996
Pertinence