Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

175 questions

Question n° 17853 posée par M. Richard Yung

Situation politique au Cambodge

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/05/2005
Pertinence
Question n° 18138 posée par Mme Christiane Demontès

Situation politique au Cambodge

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18155 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Situation au Togo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18393 posée par Mme Catherine Tasca

Répression envers la presse en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19309 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Suppression des attributions notariales aux consuls dans les pays de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0962S posée par M. Richard Yung

Situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21902 posée par M. Robert Hue

Situation au Pérou

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21914 posée par M. Bernard Piras

Situation des organisations de défense des droits de l'homme au Pérou

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22048 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des ONG de défense des droits de l'homme au Pérou

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/03/2006
Pertinence
Question n° 23335 posée par M. Richard Yung

Violation de l'accord franco-cambodgien de protection et d'encouragement réciproques des investissements

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/05/2006
Pertinence