Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
34 questions
-
Question n° 10581 posée par Mme Annick Billon
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique
Projet d'autoroute A69
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 06808 posée par Mme Annick Billon
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 21220 posée par M. Joël Guerriau
Situation inquiétante dans la zone du Carnet en Loire-Atlantique occupée par des zadistes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 13654 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Nouveau régime des zones humides
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 13478 posée par M. Jean Pierre Vogel
Classement des zones humides
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 13238 posée par M. Olivier Paccaud
Fin de l'indemnisation des présidents et des vice-présidents des syndicats d'eau et d'assainissement
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 13298 posée par M. Jean Louis Masson
Enfouissement des boues des stations d'épuration
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0991S posée par Mme Nathalie Delattre
Recouvrement des frais de gestion des épaves de voitures de propriétaires injoignables ou inconnus
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 12197 posée par M. Jean Louis Masson
Enfouissement des boues des stations d'épuration
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence