Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 1070G posée par Mme Esther Benbassa

Situation en Turquie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/12/2016
Pertinence
Question n° 1034G posée par M. Bernard Cazeau

Situation en Turquie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/11/2016
Pertinence
Question n° 1024G posée par M. Pierre Laurent

Situation en Turquie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

09/11/2016
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Michel Amiel

Arménie Azerbaïdjan : situation du Haut-Karabagh

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

06/04/2016
Pertinence
Question n° 0626G posée par M. Laurent Béteille

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0427G posée par M. Josselin de Rohan

Conférence de Londres sur l'Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0729G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Droits de l'homme en Russie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0273G posée par M. Georges Othily

Situation à Haïti

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

13/02/2004
Pertinence
Question n° 0091G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Affaire Ocalan

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/02/1999
Pertinence