Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

  1. Question n° 12193 posée par M. Edouard Le Jeune

    Groupe de travail sur les problèmes de femmes en milieu rural

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17899 posée par M. Henri Collette

    Garde des jeunes enfants

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18529 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suite donnée aux revendications des agricultrices

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19348 posée par M. André Fosset

    Coût de l'application de la loi sur le surendettement des ménages

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19418 posée par M. André Fosset

    Application de la loi relative au congé de représentation en faveur des associations et mutuelles

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20461 posée par M. Edouard Le Jeune

    Formation professionnelle des femmes après une période de mi-temps ou une maternité

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21047 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Programmes d'actions en vue d'assurer la mixité professionnelle

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21048 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fonctionnement des structures d'accueil des femmes victimes de violence conjugale

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21051 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Campagne d'information sur le thème de la contraception

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21309 posée par M. Edouard Le Jeune

    Utilisation du baladeur chez les jeunes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible