Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 02550 posée par M. Michel Amiel

    Situation des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02736 posée par M. Philippe Paul

    Insuffisance des moyens en personnels dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02738 posée par M. Philippe Paul

    Réduction du « reste à charge » dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03070 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Manque de moyens humains dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03091 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Situation alarmante des personnels d'établissements d'hébergement pour les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03095 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Qualité d'accueil et de soins dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03483 posée par M. Christophe Priou

    Politique tarifaire nationale et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03514 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Personnel soignant des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03769 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Situation d'urgence dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03890 posée par M. François Bonhomme

    Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Antonin-Noble-Val

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible