Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0003A posée par M. René Tinant

    Politique gouvernementale en matière d'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0003A posée par M. Henri Caillavet

    Application des ordonnances de 1944 sur la presse

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0003A posée par M. Jean Francou

    Politique sportive du gouvernement

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0003A posée par Mme Gisèle Gautier

    Situation de la mixité dans la France d'aujourd'hui

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très forte