Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0004A posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Politique gouvernementale en matière d'urbanisme et de logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0004A posée par M. Rémi Herment

    Orientations de la politique agricole du Gouvernement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0004A posée par M. Adolphe Chauvin

    Politique de l'éducation du Gouvernement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0004A posée par M. Roland Grimaldi

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0004A posée par M. Daniel Hoeffel

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0004A posée par M. Gérard Larcher

    Réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0004A posée par M. Alain Lambert

    Développement et financement des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0004A posée par Mme Bariza Khiari

    Bilan et avenir de l'Union pour la Méditerranée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0004A posée par M. Jean-Vincent Placé

    Lutte contre l'obsolescence programmée et augmentation de la durée de vie des produits

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Forte