Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0007A posée par M. Jean Cluzel

Politique de la communication

Réponse du ministère : Communication

03/07/1981
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Pierre Salvi

Teneur des questionnaires adressés aux élèves de certains lycées

Réponse du ministère : Éducation

31/03/1983
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Situation des marques françaises dans les compétitions automobiles internationales

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/09/1984
Pertinence
Question n° 0007A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures envisagées pour l'application des décisions prises lors du premier sommet mondial pour les enfants

Réponse du ministère : Famille

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Jean-Claude Gaudin

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/04/1993
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Adrien Gouteyron

Réformes annoncées de l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1998
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Philippe Leroy

Gestion de l'après-mines

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/10/2004
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Jean-Paul Émorine

Application de la loi sur le développement des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/12/2005
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner

Avenir du fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/11/2007
Pertinence