Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 03537 posée par M. Robert Vizet

Statut des personnels de physique nucléaire du CNRS

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

20/11/1986
Pertinence
Question n° 04742 posée par M. Xavier de Villepin

Préservation de la compétence française dans le domaine de la propulsion stratégique

Réponse du ministère : Défense

10/02/1994
Pertinence
Question n° 0304S posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Délocalisation du Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique d'Orsay (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1996
Pertinence
Question n° 14224 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Eventuelle délocalisation du laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique d'Orsay

Réponse du ministère : Éducation

29/02/1996
Pertinence
Question n° 06220 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Restructuration du laboratoire de physique corpusculaire du Collège de France

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1998
Pertinence
Question n° 07098 posée par M. Ivan Renar

Avenir du Laboratoire de physique corpusculaire du Collège de France

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1998
Pertinence
Question n° 08334 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Location à une multinationale américaine des compétences d'ingénieurs de la fonction publique française

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1998
Pertinence
Question n° 16066 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Absence de nomination d'un nouveau directeur pour l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules

Réponse du ministère : Éducation

06/05/1999
Pertinence
Question n° 28760 posée par M. Nicolas About

Contrat de développement du missile M 51

Réponse du ministère : Défense

02/11/2000
Pertinence
Question n° 19459 posée par M. Robert Hue

Financement en priorité de la recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

22/09/2005
Pertinence