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Questions avec réponses

66 questions

1. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0461S posée par Mme Annick Jacquemet

   Situation des accompagnants d'élève en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   23/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0038S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 0382S posée par Mme Christine Herzog

   Conditions d'accueil dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   07/06/2018

   Pertinence

5. Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau

   Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/11/2013

   Pertinence

6. Question n° 0568S posée par M. Antoine Lefèvre

   Recrutement et rémunération des personnels en temps d'activité périscolaire

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   19/09/2013

   Pertinence

7. Question n° 1034S posée par Mme Patricia Schillinger

   Discrimination salariale au détriment des travailleurs frontaliers

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   23/09/2010

   Pertinence

8. Question n° 0405S posée par M. Jean Boyer

   Taux de taxe sur la valeur ajoutée minorée dans la restauration

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   22/01/2009

   Pertinence

9. Question n° 0259S posée par M. Gérard Bailly

   Statistiques et contrôle des arrêts de travail

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   29/05/2008

   Pertinence

10. Question n° 0099S posée par M. Bernard Vera

    Situation du service postal en Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    08/11/2007

    Pertinence