Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1078 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

845 questions

Question n° 15609 posée par M. Marcel Debarge

Durée du travail: calcul de la moyenne annuelle de 35 heures

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/02/1984
Pertinence
Question n° 17744 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: durée effective du travail et généralisation des 35 heures

Réponse du ministère : Transports

07/06/1984
Pertinence
Question n° 04059 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation des conducteurs de train

Réponse du ministère : Transports

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04095 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: conditions de travail des personnels

Réponse du ministère : Transports

15/01/1987
Pertinence
Question n° 00395 posée par M. Paul Kauss

Calcul de la retraite des agents permanents communaux à temps non complet

Réponse du ministère : Intérieur

23/06/1988
Pertinence
Question n° 17811 posée par M. Louis Moinard

Mesures en faveur des infirmières

Réponse du ministère : Santé

17/10/1991
Pertinence
Question n° 18081 posée par M. Marcel Vidal

Revendications des infirmières du secteur hospitalier

Réponse du ministère : Santé

31/10/1991
Pertinence
Question n° 21671 posée par M. Georges Mouly

Durée hebdomadaire du travail du personnel de nuit des établissements sociaux

Réponse du ministère : Santé

18/06/1992
Pertinence
Question n° 23037 posée par M. Georges Mouly

Durée hebdomadaire du travail du personnel de nuit des établissements sociaux

Réponse du ministère : Santé

08/10/1992
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Gérard Larcher

Besoin en postes supplémentaires du centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines)

Réponse du ministère : Santé

03/12/1992
Pertinence