Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

Réponse du ministère : Équipement

13/09/1990
Pertinence
Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

Réponse du ministère : Intérieur

02/12/1993
Pertinence
Question n° 09892 posée par M. Jacques Rocca Serra

Intention du Gouvernement en matière de sécurité dans les aéroports

Réponse du ministère : Intérieur

16/02/1995
Pertinence
Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

Réponse du ministère : Logement

01/04/1998
Pertinence
Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

Restructuration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

20/01/1999
Pertinence
Question n° 29750 posée par M. Philippe François

Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 37243 posée par M. José Balarello

Nombre de personnes habilitées à circuler sur les plates-formes aéroportuaires et conditions de délivrance de leur laissez-passer

Réponse du ministère : Équipement

13/12/2001
Pertinence
Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00625 posée par M. Roger Karoutchi

Politique aéroportuaire en Ile-de-France

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

11/07/2002
Pertinence