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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

   Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   28/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   08/06/2006

   Pertinence

3. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

   Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/02/2011

   Pertinence

4. Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Nuisances aériennes en Île-de-France

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   22/12/2011

   Pertinence

5. Question n° 03367 posée par Mme Catherine Procaccia

   Contrôle des taxis par la direction de l'ordre public et de la circulation

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   06/12/2012

   Pertinence

6. Question n° 09615 posée par M. Philippe Dallier

   Projet de liaison rapide entre Paris et l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/12/2013

   Pertinence

7. Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015

   Pertinence

8. Question n° 1390S posée par M. Pierre Laurent

   Ligne Charles-de-Gaulle-Express

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   25/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 24353 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Attente excessive liée au contrôle de l'entrée sur le territoire français à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   15/12/2016

   Pertinence

10. Question n° 06640 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Mauvaise place des aéroports français dans les classements internationaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    30/08/2018

    Pertinence