Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

Réponse du ministère : Équipement

13/09/1990
Pertinence
Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

Réponse du ministère : Intérieur

02/12/1993
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

15/09/1994
Pertinence
Question n° 09892 posée par M. Jacques Rocca Serra

Intention du Gouvernement en matière de sécurité dans les aéroports

Réponse du ministère : Intérieur

16/02/1995
Pertinence
Question n° 07865 posée par M. Patrice Gélard

Conditions de fonctionnement de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1998
Pertinence
Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

11/07/2002
Pertinence
Question n° 05133 posée par M. René Trégouët

Cafouillage des aéroports parisiens

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

16/01/2003
Pertinence
Question n° 05136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet d'augmentation du trafic aérien

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

16/01/2003
Pertinence