Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/04/2010
Pertinence
Question n° 20965 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans les aéroports de l'agglomération parisienne

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/03/2016
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Arnaud Bazin

Situation préoccupante en matière de sécurité de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Pertinence
Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/11/2018
Pertinence
Question n° 13099 posée par M. Hervé Maurey

Radicalisation dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/03/2021
Pertinence
Question n° 00399 posée par M. Serge Babary

Lutte contre le trafic de viande de brousse

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 02874 posée par M. Philippe Folliot

Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

29/09/2022
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 04841 posée par M. Sébastien Meurant

Baisse des effectifs de police aux frontières et temps d'attente aux frontières des aéroports franciliens

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/01/2023
Pertinence