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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon

   Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   28/01/2021

   Pertinence

2. Question n° 0632S posée par M. Christian Cambon

   Extension de l'aéroport de Paris-Orly

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/11/2013

   Pertinence

3. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

   Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   07/09/2006

   Pertinence

4. Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels

   Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   27/10/2005

   Pertinence

5. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

   Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   28/04/2005

   Pertinence

6. Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon

   Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   03/12/2004

   Pertinence

7. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet de privatisation des Aéroports de Paris

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   19/05/2004

   Pertinence