Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

    Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09892 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Intention du Gouvernement en matière de sécurité dans les aéroports

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Restructuration de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0063G posée par M. André Vallet

    Sécurité aéroportuaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05203 posée par M. René Trégouët

    Carences de sécurité dans les aéroports

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand

    Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

    Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

    Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible