Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

142 questions

Question n° 07947 posée par M. Jean Chérioux

Exploitation des débits de boissons et établissements de restauration des aéroports

Réponse du ministère : Transports

08/10/1987
Pertinence
Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

Réponse du ministère : Transports

30/06/1988
Pertinence
Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Albert Voilquin

Amélioration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

Réponse du ministère : Équipement

13/09/1990
Pertinence
Question n° 14295 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 15377 posée par M. Jacques Rocca Serra

Renforcement de la sécurité de l'espace aérien

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1991
Pertinence
Question n° 15379 posée par M. Christian Bonnet

Dérogation à l'heure limite de survol d'un aéroport

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1991
Pertinence
Question n° 15581 posée par M. Marcel Vidal

Blocage de l'aéroport d'Orly le 17 mai 1991

Réponse du ministère : Équipement

06/06/1991
Pertinence
Question n° 15640 posée par M. Alain Pluchet

Perspectives de développement des aéroports de la région parisienne

Réponse du ministère : Équipement

13/06/1991
Pertinence