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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
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Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier
Restructuration de l'aéroport d'Orly
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0509S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique des transports en Val-d'Oise
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de privatisation des Aéroports de Paris
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels
Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0352S posée par M. Michel Billout
Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq
Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre
Nuisances aériennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen
Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle
Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville
Pertinence