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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
31 questions
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Question n° 27199 posée par M. Jean Colin
Aéroport de Paris: étalement du trafic dans les périodes de pointe
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 28126 posée par Mme Hélène Luc
Aéroport de Paris: maintien de l'emploi
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 31318 posée par M. Jean Colin
Aéroport de Paris: non-respect du couvre-feu
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 12925 posée par M. Pierre Mauroy
Conditions des tranferts de passagers entre l'aéroport d'Orly et celui de Lille-Lesquin
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 13716 posée par M. Alfred Foy
Discrimination entre les compagnies aériennes domestiques pour l'utilisation de l'aéroport d'Orly-Ouest
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 15819 posée par M. Claude Huriet
Transfert de la compagnie TAT European Airlines sur Orly-Sud
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02741 posée par M. Emmanuel Hamel
Couloirs aériens : infractions des avions au respect des règles de survol
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 04708 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la simulation d'accident d'avion à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 11946 posée par M. Jean-Marie Poirier
Définition des travaux pris en charge en vue de l'isolation phonique des logements compris dans un plan de gêne sonore
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 12573 posée par M. Roger Karoutchi
Transports aériens en Ile-de-France et gêne pour les habitants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence