Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 01306 posée par M. Michel Charasse

Retard des avions de lignes intérieures

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01344 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fonctionnement des lignes d'autobus desservant la plate-forme aéroportuaire de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 16569 posée par M. François Autain

Suppression des liaisons aériennes Nantes-Orly

Réponse du ministère : Équipement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 13109 posée par M. Marcel Vidal

Retards fréquents dans les transports aériens

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1998
Pertinence
Question n° 17034 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en garde contre les risques d'embolies pulmonaires dues à un voyage prolongé en avion

Réponse du ministère : Santé

10/06/1999
Pertinence
Question n° 31406 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation privilégiée de FedEx sur la plate-forme de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

22/02/2001
Pertinence
Question n° 32581 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation de la langue française par une compagnie aérienne française

Réponse du ministère : Culture

12/04/2001
Pertinence
Question n° 33476 posée par M. René Trégouët

Nouveau couloir aérien en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

31/05/2001
Pertinence
Question n° 34542 posée par M. René Trégouët

Syndrome de la classe économique

Réponse du ministère : Équipement

26/07/2001
Pertinence