Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Albert Voilquin

Amélioration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 00388 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Contrôle et sécurité à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01306 posée par M. Michel Charasse

Retard des avions de lignes intérieures

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 12816 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Augmentation du trafic aérien dans le sud parisien

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence
Question n° 16569 posée par M. François Autain

Suppression des liaisons aériennes Nantes-Orly

Réponse du ministère : Équipement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

Réponse du ministère : Logement

01/04/1998
Pertinence
Question n° 07865 posée par M. Patrice Gélard

Conditions de fonctionnement de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1998
Pertinence
Question n° 08538 posée par M. Edmond Lauret

Situation d'Air Austral et alliance entre Air France et Air Mauritius

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1998
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Edmond Lauret

Situation d'Air Austral et alliance entre Air France et Air Mauritius

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1998
Pertinence