Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 17412 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vols en direction de la Kabylie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21096 posée par M. Michel Charasse

    Accueil à Orly des vols en provenance de Clermont-Ferrand

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21904 posée par M. Robert Hue

    Plan d'exposition au bruit

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23832 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24179 posée par M. Pierre Martin

    Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07697 posée par M. Gérard Longuet

    Délais d'embarquement excessivement longs au terminal 3 de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet

    Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13358 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Comité de concertation régional

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16845 posée par M. Roger Madec

    Graves dysfonctionnements d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible