Recherche de questions

Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 06011 posée par M. Laurent Lafon

   Désignation d'une autorité compétente et indépendante pour Paris-Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 1782G posée par Mme Florence Lassarade

   Liaison Bordeaux - Paris-Orly

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   08/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon

   Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   28/01/2021

   Pertinence

5. Question n° 1343G posée par Mme Denise Saint-Pé

   Mission d'aménagement du territoire du transport aérien

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   11/06/2020

   Pertinence

6. Question n° 0833G posée par Mme Josiane Costes

   Taxation du kérosène

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   12/06/2019

   Pertinence

7. Question n° 0360S posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   24/05/2018

   Pertinence

8. Question n° 03008 posée par M. Arnaud Bazin

   Ligne 17 du futur métro du Grand Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018

   Pertinence

9. Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes

   Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/11/2017

   Pertinence

10. Question n° 0005S posée par M. Antoine Lefèvre

    Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    06/07/2017

    Pertinence