Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
-
Question n° 06011 posée par M. Laurent Lafon
Désignation d'une autorité compétente et indépendante pour Paris-Orly
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 24569 posée par M. Jacques Grosperrin
Déploiement de réseaux télécoms et formation de monopoles locaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 1782G posée par Mme Florence Lassarade
Liaison Bordeaux - Paris-Orly
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon
Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 1343G posée par Mme Denise Saint-Pé
Mission d'aménagement du territoire du transport aérien
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0833G posée par Mme Josiane Costes
Taxation du kérosène
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0360S posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 03008 posée par M. Arnaud Bazin
Ligne 17 du futur métro du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes
Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence