Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

Réponse du ministère : Équipement

13/09/1990
Pertinence
Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 00694 posée par M. Jean-Jacques Robert

Manque d'informations à l'arrivée des vols intérieurs de nuit sur l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01344 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fonctionnement des lignes d'autobus desservant la plate-forme aéroportuaire de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 07246 posée par M. Roger Husson

Avenir de l'aérogare d'Orly-Ouest

Réponse du ministère : Équipement

21/07/1994
Pertinence
Question n° 09817 posée par M. Charles de Cuttoli

Aéroport de Paris : absence d'information

Réponse du ministère : Équipement

09/02/1995
Pertinence
Question n° 10763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mise en service de la nouvelle piste de l'aéroport du Bourget (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Équipement

13/04/1995
Pertinence
Question n° 11990 posée par M. Alain Vasselle

Mission d'études sur la desserte aéroportuaire du bassin parisien

Réponse du ministère : Équipement

31/08/1995
Pertinence
Question n° 14096 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réalisation de la desserte interne de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

22/02/1996
Pertinence