Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bricq

    Lutte contre les nuisances aéroportuaires causées par l'aéroport de Paris-Le Bourget

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0005S posée par M. Antoine Lefèvre

    Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0064S posée par M. Pierre Laurent

    Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes

    Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0195S posée par Mme Françoise Férat

    Raccordement ferroviaire de l'aéroport de Vatry

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0360S posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0653S posée par M. Fabien Gay

    Travaux et investissements dans les transports en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon

    Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

    Nuisances de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible