Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 15640 posée par M. Alain Pluchet

Perspectives de développement des aéroports de la région parisienne

Réponse du ministère : Équipement

13/06/1991
Pertinence
Question n° 15379 posée par M. Christian Bonnet

Dérogation à l'heure limite de survol d'un aéroport

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1991
Pertinence
Question n° 14289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Nuisances de l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Environnement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14293 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Future mise en service de la 3e piste de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14295 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 10475 posée par M. Robert Pontillon

Comportement des agents de sécurité aux aéroports de Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Intérieur

21/06/1990
Pertinence
Question n° 09775 posée par M. André Fosset

Dépôt du projet de loi relatif aux nuisances sonores des aérodromes

Réponse du ministère : Équipement

10/05/1990
Pertinence
Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 01994 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'une cinquième piste à Roissy

Réponse du ministère : Transports

20/10/1988
Pertinence
Question n° 01912 posée par M. Gérard Larcher

Transfert de l'hélistation de l'aérodrome de Guyancourt (Yvelines)

Réponse du ministère : Transports

13/10/1988
Pertinence