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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 27416 posée par M. Jean Colin
Lutte contre le bruit: aéroport de Paris
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc
Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 21904 posée par M. Robert Hue
Plan d'exposition au bruit
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade
Nuisances sonores des aéroports franciliens
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18409 posée par M. Yves Daudigny
Projet de modification de la circulation aérienne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé
Nuisances aériennes en Île-de-France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau
Financement du plan bruit
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 03069 posée par M. Christian Favier
Le droit des riverains de l'aéroport d'Orly à être mieux protéger contre les nuisances sonores doit être conforté
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06601 posée par M. René Teulade
Étude relative à l'impact de la nuisance sonore du transport aérien sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 10310 posée par M. Christian Cambon
Couloirs aériens d'Orly
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence